Marque expirée - Marque en non vigueur

EPAULE DE NOËL
Monsieur VIOLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3464216
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
EPAULE DE NOËL de VIOLLET Jean-Claude

Présentation de la marque EPAULE DE NOËL

Déposée le 21 novembre 2006 par monsieur VIOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPAULE DE NOËL »

Le déposant est monsieur VIOLLET Jean-Claude domicilié(e) Le Moulin de Batilly,89116 LA CELLE SAINT CYR - 89116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUCHUT Avocat domicilié(e) 40 rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAULE DE NOËL est expirée depuis le 21 novembre 2016.

VIOLLET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ANTILLAISE , HARMONIE DES SAVEURS ANTILLAISES HDSA , DES SAVEURS ANTILLAISES Harmonie , POULET DORÉ Tradition Antilles CUIT BOUCANÉ , EPAULE CUITE HARMONIE


Monsieur VIOLLET Jean-Claude - Le Moulin de Batilly,89116 LA CELLE SAINT CYR - 89116 - France


Maître Philippe BOUCHUT Avocat - 40 rue Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, charcuterie, charcuterie fumée, extraits de charcuterie, terrine, pâté, triperie, poulet fumé, fromage de tête, poitrine fumée, lardon, épaule cuite, épaule fumée, pâtes, raviolis, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, déserts de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés, conserves.

Sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poivre, sel, moutarde, vinaigre, fines herbes, sauces et condiments, épices.

Animaux vivants, volaille, porc, boeuf ; fruits et légumes frais.